REGLEMENT INTERIEUR

Préambule
Ce règlement intérieur a pour objet d’aider à la bonne marche de l’association et à son fonctionnement et s’applique à tous ses membres. Il a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’association et a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion.

Règles Générales

Art. 1 - Adhésions
L’Adhésion à l’Association est annuelle, forfaitaire et non remboursable. Elle comprend l’inscription à l’association et, l’affiliation à la Fédération Française de Danse (assurance+licence). Elle est valable de septembre à juillet et reste due en entier en cas d’inscription en cours d’année. L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet. Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

Art. 2 - Cotisations
Les cotisations sont annuelles, forfaitaires et non remboursables.
Elles peuvent être réglées :
1. au comptant.
2. en 2 ou 3 versements. Dans ce cas, 2 ou 3 chèques sont remis le jour de l’inscription avec au dos les dates d’encaissement. Ces règlements échelonnés ne sont destinés qu’à faciliter le paiement de la cotisation forfaitaire annuelle qui reste due en son intégralité en tout état de causes.

Art. 3 - Accès aux cours
L’accès aux cours est strictement réservé aux membres ayant acquitté leur frais d’adhésion et étant à jour de leur cotisation.

Art. 4 - Absences
En cas d’absence(s) en cours d’année, il ne sera pas effectué de remboursement. Une éventuelle récupération des cours manqués est à soumettre à l’enseignant, dans la mesure des possibilités.

Art.5 - Cours d’essai
Toute personne désirant essayer un cours le pourra lors de la première séance. Au-delà de cette séance, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet.

Art. 6 - Horaires
L’association se réserve le droit de modifier les horaires suivant les demandes et les inscriptions.
En cas d’annulation d’un horaire pour un nombre insuffisant de participants, le cours ne pouvant avoir lieu l’association remboursera les cours non donné.

Art. 7 - Spectacle
Les adhérents qui se sont engagés à participer au spectacle s’engagent également à être présents à toutes les répétitions .Dans le cas contraire ils ne pourront danser le jour de la représentation sur scène.

Art. 8 - Calendrier
Pendant les vacances scolaires, les cours sont systématiquement suspendus.

Art. 9 - Tenue
Il est obligatoire pour les enfants d’avoir la tenue demandée par l’enseignant suivant le groupe où il appartient. Les cheveux doivent être relevés en chignon et les petits cheveux retenus par des pinces.
Pour les adultes il n’y a pas de tenue règlementaire il appartient à chaque membre d’avoir une tenue correcte et appropriée.
Il est conseillé à chaque danseur lors de son arrivée d’être présent 10mn avant l’heure du cours et de s'échauffer afin d'être dans les meilleures conditions physiques pour le cours.
Le non respect de ces règles entraînera l'exclusion immédiate de l'adhérent sans remboursement de sa cotisation.

Art. 10 - Parking
Les véhicules ne doivent en aucun cas gêner l’accès des autres voitures et le passage des piétons.
L’association décline toute responsabilité concernant le vol ou dommages causés aux véhicules. Il est recommandé de ne laisser aucun objet de valeur dans ceux-ci et de bien les fermer à clef.

Art. 11 - Locaux
Les cours ont lieu dans les locaux ou installations mis à disposition par Energy Valley à Jouy-en-Josas (78), et se trouve ainsi soumis aux règles d'utilisation de ces installations et au règlement intérieur spécifique à celui-ci. Cette utilisation est limitée aux créneaux horaires définis entre l'association et Energy Valley, soit réguliers en cours d'année, soit exceptionnels, à l'occasion de stage, répétitions, portes ouvertes ou concours.
Ils doivent rester dans un parfait état d’ordre et de propreté et ne sont pas un lieu de jeux.
Il est interdit de pénétrer dans la salle de danse en chaussures, les élèves devront les laisser dans le vestiaire.

Art. 12 - Etat d'esprit
L' ADP se doit d'être une association respectueuse d'un bon état d’esprit. C'est pourquoi tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans aucune possibilité de remboursement de la cotisation.
Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, amabilité, loyauté et respect des autres.

Art. 13 - Responsabilité
L' ADP se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel
L' ADP n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents à l’extérieur l'enceinte de la salle de danse.
L' ADP décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les locaux de la salle de danse.

Art. 14 - Discipline
Avant, pendant et après les cours ou répétitions prévues par l'Association, les membres sont tenus d'observer les règles de discipline et de participation prévues par l’enseignant ou le responsable présent. En cas de comportement incorrect, ou gênant pour les autres membres, le responsable peut demander à l'intéressé de éventuellement de quitter les lieux

Art. 15 - Responsabilité des mineurs
Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou du représentant légal en dehors des horaires de cours.
En cas d’annulation exceptionnelle d’un cours, l’association fera tout son possible pour prévenir les adhérents concernés mais au cas ou l’association n’aurait pas pu ou réussit à contacter l’adhérent il est demandé aux parents des membres mineurs de toujours vérifier la présence de l'enseignant dans la salle en début de chaque séance (valable aussi pour un retard de l’enseignant dû a un aléa de circulation ou toutes autres causes)

Art. 16 - Habilitation
Toute adhésion à l’ADP entraîne l'acceptation de toutes les clauses du règlement. Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement déclarée par le Président.

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.
Le Conseil d'Administration (en sa majorité, voix du Président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

Règlement actualisé par le Conseil d'Administration du 18/02/2003